Terms of sale

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — ATELIER MOSAÏQUE & SCULPTURE

Article 1 — Objet Les présentes CGV régissent les ventes de créations artisanales en mosaïque et sculpture réalisées par ATELIER MOSAÏQUE & SCULPTURE, proposées sur la boutique en ligne 1t9fer-jh.myshopify.com.

Article 2 — Produits Nos créations sont faites main, uniques ou en série limitée. De légères variations de teintes ou de formes font partie du caractère artisanal de chaque pièce et ne constituent pas un défaut.

Article 3 — Prix Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont indiqués séparément avant validation de la commande.

Article 4 — Commandes personnalisées Les commandes sur mesure ou personnalisées font l'objet d'un devis préalable. Elles ne peuvent être ni annulées ni remboursées une fois la réalisation commencée, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.

Pour les créations personnalisées, le délai de réalisation sera communiqué au moment de la commande et confirmé par échange écrit. Ce délai peut varier selon la complexité et la charge de travail de l'atelier."

Article 5 — Livraison Les commandes sont expédiées dans un délai de 3 a 5 jours ouvrés après réception du paiement. ATELIER MOSAÏQUE & SCULPTURE ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur. 

Article 6 — Droit de rétractation Conformément à la loi, vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, sauf pour les créations personnalisées (article 4). Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur.

Article 7 — Litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront compétents.